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CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION (CGU)
ARTICLE 1 – OBJET
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation encadrent l’utilisation du site [nom du site].
En accédant au site, l’utilisateur accepte les présentes CGU.
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ARTICLE 2 – ACCÈS AU SITE
Le site est accessible 24h/24 et 7j/7 sauf interruption pour maintenance ou cas de force majeure.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable des interruptions temporaires.
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ARTICLE 3 – COMPTE CLIENT
L’utilisateur peut créer un compte afin de suivre ses commandes.
L’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et à maintenir la confidentialité de ses identifiants.
Toute activité effectuée depuis le compte de l’utilisateur est réputée effectuée par celui-ci.
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ARTICLE 4 – COMPORTEMENT DE L’UTILISATEUR
L’utilisateur s’engage à :
• ne pas utiliser le site à des fins frauduleuses,
• ne pas porter atteinte au fonctionnement du site,
• ne pas diffuser de contenus illicites,
• respecter les lois en vigueur.
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ARTICLE 5 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les contenus présents sur le site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, diffusion ou exploitation sans autorisation est interdite.
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ARTICLE 6 – RESPONSABILITÉ
Le propriétaire du site ne garantit pas l’absence d’erreurs ou d’interruptions.
L’utilisateur reconnaît utiliser le site sous sa responsabilité exclusive.
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ARTICLE 7 – LIENS EXTERNES
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.
Le propriétaire ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites.
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ARTICLE 8 – MODIFICATION DES CGU
Les présentes CGU peuvent être modifiées à tout moment.
Les nouvelles versions s’appliquent dès leur mise en ligne.
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MENTIONS LÉGALES
ÉDITEUR DU SITE
TOTTEE
Statut juridique : Mircro-entreprise
Adresse du siège social : 7 Rue de Cabrières, 30320 Saint Gervasy
SIRET : [numéro]
Email : totteeshop@gmail.com
Téléphone : 0625909198
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HÉBERGEMENT
Le site est hébergé par :
entity[“company”,“Shopify”,“plateforme e-commerce”]
Adresse : 151 O’Connor Street, Ground floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
Site internet : https://www.shopify.com/
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PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
L’ensemble du contenu du site est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction totale ou partielle sans autorisation est interdite.
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DONNÉES PERSONNELLES
Le site collecte des données personnelles conformément à sa Politique de Confidentialité.
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COOKIES
Le site utilise des cookies afin d’améliorer l’expérience utilisateur et réaliser des statistiques de visite.
L’utilisateur peut gérer ses préférences via son navigateur ou le bandeau cookies.
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